Le contenu du présent document, dans son intégralité, est et doit rester absolument confidentiel et disponible uniquement au personnel de la société/organisme/association, ou de toute autre forme sociétaire et/ou associative, sans exception, destinataire de la présente documentation.

Avec la remise du présent document, chaque employé ou collaborateur du destinataire doit se conformer à la plus stricte confidentialité concernant le contenu relatif. Le destinataire devra adopter toutes les mesures appropriées pour sauvegarder cette confidentialité, en particulier en ce qui concerne les conditions économiques.

Offres ou devis

Les offres ou devis complexes nécessitant un engagement étendu de la part de TPLAY pourront, en cas de non-attribution, être facturés aux tarifs standards applicables à la conception.

Les prix sont généralement entendus comme étant réduits et exonérés de TVA ; la TVA, si due, sera indiquée séparément et restera à votre charge.

La variation du devis dans les quantités des articles choisis peut entraîner des variations de remises, de délais de livraison et de frais de transport.

Les coûts de référence du transport aérien/maritime/terrestre sont actualisés à la date de rédaction de l'offre.

Les prix sont calculés sur la base du taux de change du jour au guichet pour les devises de référence EUR/CHF/USD.

Le transport, sauf mention expresse, est à votre charge depuis notre siège jusqu'à destination.

Exclu, sauf devis exprès et séparé. Le matériel est livré en kit de montage, avec des instructions détaillées.

En cas de montage effectué par TPLAY et/ou par ses mandataires, le respect des normes et des quotas de montage est assumé par TPLAY. En revanche, si TPLAY se limite à la fourniture au client final et/ou à un intermédiaire ou revendeur, la responsabilité du montage incombe entièrement à ce dernier, et toute intervention de vérification demandée à TPLAY sera facturée, aux tarifs standard applicables.

Les délais de livraison sont actuellement à considérer comme étant d'environ 60 jours ouvrables à partir de la commande. Les périodes estivales et les jours fériés peuvent encore prolonger les délais de livraison.

Les délais commencent à courir à partir de la confirmation de commande et de la réception de l'acompte.

Des facteurs externes, tels que des épidémies et des événements exceptionnels, peuvent, malgré nous, influencer les délais de livraison.

● 50% à la commande, par virement bancaire anticipé;

● 50% à solde, facturé et payable dans les 10 jours suivant la livraison.

20 jours à partir de l'envoi.

Jeux et parcours santé : les garanties fournies par le fabricant sont :

● 10 ans pour les composants en plastique recyclé et en aluminium;

● 3 ans pour les composants en polyéthylène, limitée à 2 ans pour la perte éventuelle d'intensité de la couleur;

● 1 an sur la composante, boulonnerie/visserie, peintures et pièces en mouvement;

● 2 ans sur les composants en acier.

Dans tous les cas, ne sont pas couvertes par la garantie les composants faisant l'objet de vandalisme ou d'utilisation abusive des équipements par les utilisateurs. Les garanties sont applicables à condition que les entretiens périodiques aient été régulièrement effectués, conformément à la norme EN 1176 partie 7.

Les jeux sont destinés aux enfants jusqu'à 14 ans et certifiés pour un usage public extérieur.

Tous les équipements de jeu sont certifiés selon la réglementation de sécurité EN 1176/2017.

TPLAY décline toute responsabilité pour les défauts de montage/installation non réalisés par elle-même.

Avec l'approbation du devis, ou avec le paiement de l'acompte convenu, toutes les conditions du devis sont considérées comme acceptées.

En cas de révocation de la commande par le client, TPLAY se réserve le droit de retenir une partie de l'éventuel acompte versé, pour couvrir les frais commerciaux et administratifs engagés.

Toutes les fiches techniques et les descriptions des articles sont considérées comme consultées et acceptées par le client.

Les colorations des panneaux et des toboggans peuvent varier par rapport aux images du devis ou des fiches techniques, également en fonction de la disponibilité des couleurs.

Pour tout litige, le tribunal compétent exclusif est celui de Lugano (CH).

La vente est considérée comme soumise à réserve de propriété jusqu'à l'achèvement du paiement, conformément à l'art. 715 CC, soumise à l'obligation d'informer d'éventuels tiers acquéreurs, ou tout autre récipiendaire sous toute formule commerciale ou non, de l'existence de la clause.

Pour des catégories spécifiques de produits (à titre d'exemple : aires de jeux pour entités publiques et privées, mobilier urbain, mobilier intérieur pour écoles maternelles et crèches) des conditions complémentaires spécifiques s'appliquent, qui prévalent sur les présentes Conditions Générales dans la mesure où elles sont expressément régies par celles-ci. Ces conditions complémentaires sont fournies avec l'offre ou disponibles sur demande.

Les conditions générales de vente de produits et services édition 1.2 du 1.1.2022 s'appliquent à la présente, et le client convient, annexées à la présente et/ou visibles sur CGV_TPLAY_ITA_v1.2_202201.pdf.