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CONFIDENTIALITÉ
/ Le contenu du présent document dans son intégralité est et restera absolument confidentiel et accessible uniquement au personnel de la société/entité/association et/ou de toute autre société et/ou association, à l'exclusion de toute autre, à qui cette documentation est adressée.
NDA
/ En remettant ce document, tout employé ou collaborateur du destinataire s'engage à respecter la plus stricte confidentialité de son contenu. Le destinataire prend toutes les mesures appropriées pour préserver la confidentialité, notamment en ce qui concerne les conditions économiques.
OFFRES ou DEVIS
/ Les offres ou devis complexes nécessitant un engagement important de la part du soumissionnaire peuvent, en cas d'échec, être facturés aux tarifs standard applicables au projet.
PRIX
/ Les prix sont généralement réduits et exempts de TVA, qui, si elle est due, sera mentionnée et vous sera facturée.
/ Les variations du devis dans les quantités des articles choisis peuvent entraîner des variations dans les remises, les délais de livraison et les frais de transport.
/ Les coûts de référence du fret aérien / terrestre sont ceux en vigueur à la date d'établissement de l'offre.
CHANGEMENT
/ Les prix sont calculés sur la base du taux de change du jour au guichet pour les devises de référence EUR/CHF/USD.
TRANSPORT
/ Le transport, sauf mention expresse, est à votre charge depuis nos locaux jusqu'à destination.
LIVRAISON
/ La livraison du produit est considérée comme le lieu de déchargement indiqué par l'acheteur. Le destinataire du produit doit indiquer au moment de la commande si une rampe de déchargement est disponible au lieu de livraison prévu, si un hayon élévateur est nécessaire, si un chariot à main ou un chariot élévateur à fourche est disponible. En signant le bon de livraison, l'acheteur prend en charge le produit, qui passe sous sa seule responsabilité.
ACCEPTATION
/ L'acceptation de la commande entre le vendeur et l'acheteur se fait à la réception de l'offre signée par l'acheteur et de l'accusé de réception du vendeur la confirmant.
MONTAGE, FIXATION AU SOL ET INSTALLATION :
/ Le matériel est livré dans un kit de montage. Le matériel est livré dans un kit de montage avec des instructions détaillées.
DÉLAIS DE LIVRAISON :
/ Le délai de livraison est actuellement d'environ 60 jours ouvrables à compter de la commande. L'été et les jours fériés peuvent prolonger le délai de livraison.
/ Les délais commencent à partir de la confirmation de la commande et de la réception de l'acompte.
/ Des facteurs externes tels que des épidémies ou des événements exceptionnels peuvent, malgré nous, affecter les délais de livraison.
PAIEMENT :
/ 50% à la commande par virement bancaire à l'avance ;
/ 50% de la facture 10 jours après la livraison.
/ Coordonnées bancaires : Postfinance Bern
- Compte IBAN : CH31 0900 0000 8010 6855 9
- Compte QR-IBAN CH79 3000 0001 8010 6855 9
VALIDITÉ DE L'OFFRE :
/ 20 jours à partir de l'envoi
GARANTIE, ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ DU PRODUIT, BREVETS et AUTRES :
/ Les garanties émises par le fabricant sont
* 1 an (12 mois) pour les composants en cas de défauts de fabrication avérés
En tout état de cause, les composants soumis au vandalisme ou à une mauvaise utilisation par les utilisateurs du matériel ne sont pas couverts par la garantie.
Les garanties sont applicables si un entretien régulier est effectué conformément aux instructions du fabricant.
/ Les produits sont destinés à un usage public en extérieur.
/ La société décline toute responsabilité pour les défauts de montage/installation qui n'ont pas été effectués par notre société.
/ L'approbation du devis ou le versement de l'acompte convenu vaut acceptation de toutes les conditions du devis.
/ En cas d'annulation de la commande par le client, Tplay se réserve le droit de retenir une partie de l'acompte éventuel pour couvrir les frais commerciaux et administratifs encourus.
/ Toutes les fiches techniques et descriptions des articles sont réputées avoir été vues et acceptées par le client.
/ Le lieu de juridiction exclusif pour tout litige est Lugano (CH).
/ La vente s'entend sous réserve de propriété jusqu'au paiement final conformément à l'art. 715 CC sous réserve de l'obligation d'informer de l'existence de la clause les tiers acquéreurs ou destinataires sous quelque forme que ce soit, commerciale ou non commerciale.
LICENCE CCN
/ La date de début de l'abonnement CCN pour les produits nouvellement achetés est fixée à deux mois après le retrait des produits de l'usine.
/ A la fin de la période d'abonnement CCN, l'abonnement sera automatiquement renouvelé dans les mêmes conditions contractuelles que le contrat précédent. Si l'Acheteur ne souhaite pas renouveler son abonnement, il doit contacter Tplay par
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